Réponse : Tout produit désigné comme « un produit conforme au Règlement et pouvant porter le logo des produits agricoles biologiques » dans le cadre de la Politique commerciale et de la stratégie de conformité et d’application du Régime Bio Canada, est considéré comme étant équivalent à un produit certifié USDA/NOP lorsque la norme à laquelle il a été certifié est répertoriée parmi celles mentionnées dans cette politique. La norme biologique du CARTV est couverte par l’article 7.3 de cette politique. Afin d’être exportés du Canada vers les États-Unis, les produits biologiques conformes au Règlement canadien et pouvant porter le logo doivent toutefois respecter l’exigence supplémentaire prévue dans l’accord d’équivalence entre le Canada et les États-Unis, soit : Les produits biologiques provenant d’animaux traités avec des antibiotiques ne doivent pas être commercialisés comme des produits biologiques aux États-Unis. De plus, leur étiquetage doit être conforme aux exigences de l’USDA.